Marque enregistrée - Marque en vigueur

JEAN PAUL BRUN
M. JEAN PAUL BRUN

Numéro de dépôt :
4270821
Date de dépôt :
10/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2026
JEAN PAUL BRUN de JEAN PAUL BRUN

Présentation de la marque JEAN PAUL BRUN

Déposée par voie électronique le 10 mai 2016 par monsieur JEAN PAUL BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEAN PAUL BRUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est monsieur JEAN PAUL BRUN domicilié(e) 565 ROUTE D'ALIX - 69380 - CHARNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN PAUL BRUN domicilié(e) 565 ROUTE D'ALIX - 69380 - CHARNAY - France.

La marque JEAN PAUL BRUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN PAUL BRUN arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.

JEAN PAUL BRUN a également déposé les autres marques suivantes : HUG DE JEAN-PAUL BRUN , TERRES DOREES , Sur le haut des arpents...


M. JEAN PAUL BRUN - 565 ROUTE D'ALIX - 69380 - CHARNAY - France


M. JEAN PAUL BRUN - 565 ROUTE D'ALIX - 69380 - CHARNAY - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.